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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CROUSEILLES
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LOUSTAÜ CASAUBON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUSTAÜ CASAUBON
CAVE DE CROUSEILLES, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
99798396
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019

Présentation de la marque LOUSTAÜ CASAUBON

Déposée le 14 juin 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CROUSEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUSTAÜ CASAUBON »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CROUSEILLES domicilié(e) Maison du Madiran et du Pacherenc Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUSTAÜ CASAUBON est expirée depuis le 9 juin 2019.

CAVE DE CROUSEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTE DE CROUSEILLES , SEIGNEUR DE SADIRAC , LOUSTAÜ CASAUBON , CUVEE de la CONFRERIE , CHATEAU FLORIS


CAVE DE CROUSEILLES, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Maison du Madiran et du Pacherenc Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508328 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409775 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-06-09

Vin A.O.C.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.